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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Personnes



Fayn, de, François de Paule// 16791128(02)
Titre : Sieur de Rochepierre
Précision : Syndic du Vivarais ; la délibération de l'assiette dernière de ce pays lui a refusé sa procuration pour l'entrée aux Etats ; elle été cassée par deux arrêts du Conseil des 25/09 et 09/10/1679, maintenant lui et son fils en fonction

Fayn, de, François de Paule// 16791129(03)
Titre : Sieur de Rochepierre
Précision : Syndic du pays de Vivarais ; des poursuites ont été engagées contre lui par l'assiette de Vivarais (délib. des 12 et 18/05/1679) et la procuration pour entrer aux Etats lui a été refusée ; l'arrêt du 09/10/1679 le maintient dans sa charge avec 2 500 l./an

Fayn, de, François de Paule// 16791204(01)
Titre : Sieur de Rochepierre//
Précision : Syndic du Vivarais

Fayn, de, François de Paule// 16791207(01)
Titre : Monsieur de Rochepierre
Précision : Syndic du Vivarais, député à la Cour pour porter le cahier de doléances

Fayn, de, François de Paule// 16800104(01)
Titre : Sieur de Rochepierre//
Précision : Syndic du Vivarais

Fayn, de, François de Paule// 16800109(05)
Titre : Sieur de Rochepierre
Précision : Syndic du pays de Vivarais ; le pays a un procès contre lui

Fayn, de, François de Paule// 16800113(01)
Titre : Sieur de Rochepierre//
Précision : Syndic du Vivarais

Fayn, de, Charles François 16791128(02)
Titre : Sieur
Précision : Syndic du Vivarais (en survivance//)

Fayn, de, Charles François (fils du sieur de Rochepierre) 16791129(03)
Titre : Sieur
Précision : Syndic du pays de Vivarais en survivance